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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCEP INTERNATIONAL
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C.B.T.L (Concept Bactériologique à Technologie Linéaire)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.B.T.L (Concept Bactériologique à Technologie Linéaire)
FRANCEP INTERNATIONAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98751730
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2008

Présentation de la marque C.B.T.L (Concept Bactériologique à Technologie Linéaire)

Déposée le 24 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCEP INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.B.T.L (Concept Bactériologique à Technologie Linéaire) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCEP INTERNATIONAL domicilié(e) 25, Av. Emile DUCLAUX, BP 48, 19102 BRIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCEP International - France.

La marque C.B.T.L (Concept Bactériologique à Technologie Linéaire) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.B.T.L (Concept Bactériologique à Technologie Linéaire) est expirée depuis le 24 septembre 2008.

FRANCEP INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PAPICEP , FRANCEP , EUROCEP


FRANCEP INTERNATIONAL S.A.R.L. - 25, Av. Emile DUCLAUX, BP 48, 19102 BRIVE - France


FRANCEP International - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, sugelés.